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Comprendre mon contrat de services

Comprendre mon contrat de services


Votre contrat est divisé en trois sections :
Un sommaire, qui donne l’essentiel des services souscrits, de leurs caractéristiques et des tarifs correspondants

La Partie 1 — Votre entente, qui détaille les conditions des services souscrits et des rabais accordés

La Partie 2, qui comprend les clauses génériques
Contrat de service FR_2
Cette section comprend un sommaire des différents services que vous avez souscrits. Vous y trouverez le montant de votre mensualité, les rabais dont vous bénéficiez ainsi que les tarifs mensuels appliqués durant la période promotionnelle.
Contrat de service FR_3
La section Frais divers comprend les frais uniques, c’est-à-dire ceux que vous payez une seule fois.
Contrat de service FR_4
Cette section présente les frais liés à l’achat d’appareils et peut contenir certaines conditions rattachées aux rabais accordés lors de l’achat.
Contrat de service FR_5
Dans la section Services, vous trouverez le détail des services et des options que vous avez souscrits, les conditions qui s’y rattachent ainsi que les frais mensuels et les frais occasionnés par une utilisation excédentaire des services.
Contrat de service FR_6
Dans cette case figure le montant de votre mensualité après déduction du rabais.
Contrat de service FR_7
Dans cette case figure le montant de votre mensualité après la période promotionnelle.
Contrat de service FR_8
Dans cette section figure la date de fin du Programme de protection d’appareils mobiles
Contrat de service FR_9
La Partie 1 — Votre entente présente les conditions rattachées aux services que vous avez souscrits auprès de Vidéotron.
Contrat de service FR_10
Dans la section Promotions, vous trouverez les dates de début et de fin des promotions dont vous bénéficiez, ainsi que le montant des rabais accordés.
Contrat de service FR_11
Vous avez ici le détail des promotions qui s’appliquent à l’ensemble de votre facture.
Contrat de service FR_12
Cette section fait état de certaines particularités rattachées aux services Mobile de Vidéotron.
Contrat de service FR_13
Vous trouverez ici le sommaire des frais mensuels, des frais ponctuels et des promotions dont vous bénéficiez.
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